Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : [date].

Objet

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent aux commandes passées sur le site [adresse du site] auprès de [Raison sociale], [adresse complète], SIRET [numéro SIRET] (ci-après « le vendeur »), par toute personne agissant en qualité de consommateur (ci-après « le client »). Passer commande implique leur acceptation.

Produits

Les produits sont décrits sur leur fiche avec leurs caractéristiques essentielles. Les photos ne sont pas contractuelles. Les offres valent dans la limite des stocks disponibles.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, [toutes taxes comprises / TVA non applicable, article 293 B du CGI]. Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation de la commande. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

Commande

Le client choisit ses produits, le retrait en boutique ou la livraison, le mode de paiement, puis indique ses coordonnées. Il vérifie le récapitulatif avant de valider sa commande, qui implique une obligation de paiement. Une confirmation lui est envoyée par e-mail, avec un lien de suivi.

Le vendeur se réserve le droit d'annuler une commande en cas de litige avec le client ou d'indisponibilité d'un produit ; le client en est alors informé et, s'il a payé, remboursé.

Paiement

Selon le choix du client : paiement [en espèces, par chèque ou par carte] lors du retrait ou de la livraison, ou paiement en ligne par carte bancaire sur la page sécurisée de notre prestataire Stripe. En ligne, la commande n'est confirmée qu'une fois le paiement accepté ; le vendeur n'a jamais accès aux coordonnées bancaires du client.

Retrait et livraison

• Retrait en boutique : la commande est à retirer à [adresse de la boutique], aux horaires d'ouverture, dans un délai de [nombre] jours après la confirmation qu'elle est prête.
• Livraison : [zone desservie], dans un délai de [nombre] jours ouvrés après la commande, à l'adresse indiquée par le client. En cas de retard de plus de [nombre] jours, le client peut annuler sa commande dans les conditions prévues par l'article L216-6 du Code de la consommation.

Le client vérifie l'état des produits à leur réception et signale toute anomalie au vendeur dans les meilleurs délais.

Droit de rétractation

Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour se rétracter, sans avoir à se justifier, en informant le vendeur de sa décision (par e-mail à [adresse e-mail de contact] ou par courrier). Il retourne alors les produits, à ses frais, dans les 14 jours suivants ; le vendeur le rembourse dans les 14 jours suivant sa décision, au plus tard à la réception des produits.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas notamment aux denrées susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, ni aux produits descellés par le client qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène.

Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Pour toute réclamation : [adresse e-mail de contact], [téléphone].

Médiation

En cas de litige non résolu avec le vendeur, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom du médiateur], [adresse de son site].

Données personnelles

Les données recueillies lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.